Assurance RC pour les vendeurs d’Amazon : les dernières nouveautés de la Garantie de A à Z

Récemment, Amazon a modifié les conditions d’utilisation de sa Garantie de A à Z, le produit d’assurance avec lequel il protège les achats d’articles vendus et expédiés par un vendeur tiers. Cette garantie s’applique en cas de retard de livraison et pour des problèmes liés aux conditions des articles achetés ou aux retours.

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Comme il a été informé aux clients de la plateforme, grâce à la garantie, l’acheteur qui rencontre un problème n’a qu’à le signaler à Amazon. Un département dédié vérifiera en quelques jours si la commande est éligible ou non à un remboursement.

Cependant, ce n’est qu’une petite partie du mécanisme complexe de couverture d’assurance présent chez Amazon. En effet, la marketplace a choisi d’intervenir sur ce sujet en ajoutant une clause que les vendeurs ne devraient pas sous-estimer…

Qu’est-ce qui a changé dans la Garantie de A à Z ?

Dans ce domaine, Amazon a annoncé avoir modifié les termes de la police en demandant aux vendeurs de souscrire une couverture spécifique de responsabilité civile pour couvrir les éventuels dommages aux biens et aux personnes que les produits vendus pourraient causer.

Il s’agit donc d’une couverture assez avancée, qui interviendra en cas de dommages pour un montant supérieur à 1 000 euros. En dessous de ce montant, la marketplace continuera de prendre en charge l’indemnisation sans rien demander au vendeur ou à la compagnie d’assurance (si les vendeurs ont une police valide).

L’obligation d’assurance

La nouvelle couverture d’assurance, clarifions-le immédiatement, est obligatoire. Le vendeur qui ne dispose pas de cette couverture s’expose à des conséquences négatives particulièrement graves, qui dans le meilleur des cas se traduisent par des limitations pour vendre dans certaines catégories spécifiques, et dans les pires cas ou en cas de récidive, par la suspension directe du compte vendeur.

En cas de non-présentation d’une assurance valide, de plus, le vendeur sera obligé de rembourser intégralement le montant que la plateforme accordera au client comme indemnisation pour le dommage subi.

Comme à son habitude, donc, Amazon semble avoir pensé avant tout à l’acheteur. L’acheteur de la marketplace ne sera pas affecté par d’éventuelles controverses entre Amazon et le vendeur. En premier lieu, ce sera toujours la marketplace qui prendra en charge l’indemnisation du dommage. La plateforme se retournera ensuite – le cas échéant – contre le vendeur ou la compagnie d’assurance.

Comment la gestion des réclamations change

Mais comment les réclamations seront-elles gérées après l’introduction de l’obligation ? Essayons de résumer quelques-uns des principaux cas :

• Le client peut déposer une réclamation auprès du vendeur ou d’Amazon. Dans le premier cas, le vendeur peut essayer de résoudre la réclamation de manière autonome. Dans le second cas, Amazon activera la procédure A-to-Z en évaluant la validité de la réclamation avec le vendeur tiers.
• Amazon collaborera avec certains partenaires pour identifier les éventuelles réclamations frauduleuses ou fausses pendant la phase de révision.
• Pour les réclamations jusqu’à 1 000 euros, Amazon peut résoudre le cas avec le client sans demander de remboursement au vendeur. Cependant, ce dernier doit fournir une preuve d’assurance ou des détails du fabricant. Il est également nécessaire d’autoriser Amazon à gérer la réclamation en son nom.
• Le vendeur doit fournir à Amazon, dans les 7 jours suivant la notification, la preuve d’assurance ou les détails du fabricant. Sinon, pour les réclamations jusqu’à 1 000 euros, il pourrait être appelé à rembourser à Amazon les éventuels paiements effectués au client. Pour les réclamations supérieures à 1 000 euros, Amazon contactera le vendeur, le fabricant ou l’assureur respectif pour obtenir les détails de la couverture d’assurance. Ensuite, la marketplace collaborera avec l’assureur et le client pour résoudre le problème signalé dans les 30 jours.

Qui doit souscrire l’assurance RC

Jusqu’à présent, le nouveau fonctionnement de la Garantie de A à Z pour les vendeurs. Cependant, il est nécessaire de préciser que tous les vendeurs ne sont pas soumis à cette obligation. Selon les nouveaux termes de la police, le contrat d’assurance incombera à ceux qui :

• ont un chiffre d’affaires mensuel supérieur à 5 000 euros ;
• sont titulaires d’une marque privée.

En essence, il en ressort que presque tous les vendeurs seront obligés de souscrire la couverture d’assurance. Quant aux distributeurs, ceux-ci (qui ne sont pas titulaires d’une marque privée) seront exemptés de la couverture d’assurance uniquement s’ils communiquent toutes les informations du fabricant. Sinon, ils répondront personnellement et directement aux demandes d’indemnisation.

Quelles sont les caractéristiques de l’assurance RC

Amazon a également précisé quelles sont les caractéristiques de l’assurance RC. Il a spécifié qu’elle doit :

• couvrir tous les produits que le vendeur a au catalogue ;
• avoir une franchise ne dépassant pas 10 000 euros ;
• avoir un capital assuré minimum de 500 000 euros.

L’assurance devra couvrir tous les dommages aux personnes ou aux biens causés par les produits vendus. Par conséquent, les assurances commerciales couvrant d’autres risques, comme la perte de marchandises, ne sont pas pertinentes.

Maintenant, il semble évident qu’il n’est pas facile de trouver un produit d’assurance ayant ces caractéristiques. Il est probable, en revanche, que le marché des assurances puisse répondre progressivement, dans les prochains mois, à ces demandes spécifiques.

En attendant, c’est Amazon elle-même qui admet la possibilité que le vendeur ne parvienne pas à souscrire une telle couverture. Dans ce scénario, les termes de référence de la garantie prévoient que le vendeur sera responsable du remboursement.

Jusqu’ici, quelques indications brèves sur la nouvelle garantie requise aux vendeurs. Pour en savoir plus sur comment activer la garantie par les acheteurs, nous recommandons cet article sur le site d’Amazon.