De tous les aspects de la vente sur Amazon, la gestion fiscale est probablement l’un des moins plaisants. Cependant, pour éviter de commettre des erreurs et de rencontrer des problèmes plus graves par la suite, il suffit de connaître les 3 aspects fiscaux que nous aborderons de manière simple et claire dans cet article :
- Les bons rapports fiscaux à télécharger dans Seller Central
- Ventes internationales et fiscalité étrangère
- L’aspect fiscal du Programme Paneuropéen
Dans la lecture à suivre, vous comprendrez également comment automatiser complètement la rédaction de vos documents fiscaux sur Amazon, sans vous perdre dans le labyrinthe des rapports de Seller Central.
Commençons tout de suite !
1. Quels rapports de Seller Central utiliser pour les informations fiscales
Si vous vendez déjà sur Amazon, vous savez que vous devez remplir le registre des recettes, émettre des factures et d’autres documents comptables. Mais, où obtenir les informations concernant les ventes que vous réalisez sur Amazon ?
1.1 Rapport des Transactions avec TVA
Seller Central propose de nombreux rapports pour les vendeurs, chacun avec des informations différentes et utiles à différentes fins. Pour les vendeurs européens, Amazon crée un rapport spécifique qui contient toutes les informations pertinentes à des fins fiscales. Il s’agit du « Rapport des Transactions avec TVA ».
Voici la description que l’on trouve dans Seller Central :
Le Rapport des Transactions avec TVA d’Amazon fournit des informations détaillées sur les ventes, les retours, les remboursements, les expéditions transfrontalières en entrée et les transferts de stock entre les centres logistiques européens, générés via les sites européens d’Amazon (amazon.co.uk, amazon.de, amazon.fr, amazon.it et amazon.es), la WebStore d’Amazon (WBA) et le réseau logistique européen (Logistique d’Amazon et Gestion multicanal. Ces données peuvent être utiles au vendeur pour la gestion des obligations de déclaration de TVA en Europe.
Amazon lui-même indique que ce rapport contient des informations utiles pour les questions fiscales, mais elles doivent être lues et contextualisées en fonction de votre activité.
1.2 Quand enregistrer les ventes
Il est important de noter que dans les ventes en ligne, ce qui compte sur le plan fiscal, c’est le mouvement réel d’argent. Cela signifie qu’une vente doit être enregistrée dans le registre des recettes lorsque le client effectue le paiement.
Lorsqu’un client sur Amazon clique sur le bouton « Acheter maintenant », une commande est générée, mais le montant n’est débité qu’après l’expédition du produit, et jusqu’à ce moment-là, le client peut annuler sa commande sans besoin de remboursement.
Cela signifie que si nous enregistrons les recettes à partir du rapport des commandes, nous commettons une erreur de date et nous risquons également d’enregistrer des commandes qui pourraient être annulées ultérieurement.
Par conséquent, pour enregistrer correctement les recettes, nous utiliserons la date de finalisation de la transaction, extraite du « Rapport des Transactions avec TVA ».
Que vous vendiez avec Amazon FBA ou FBM, ce rapport peut être téléchargé dans Seller Central dans le menu Rapports > Logistique d’Amazon > Rapport des Transactions avec TVA.
Nous passons maintenant au deuxième point de l’article ; nous discuterons des considérations à prendre en compte lors de la configuration du calcul de la TVA sur Amazon.
2. Adhérer au service de calcul de la TVA d’Amazon
Amazon offre aux vendeurs un service gratuit de calcul de la TVA sur les ventes. Voyons quels aspects doivent être pris en compte avant de décider de l’utiliser ou non.
Pour pouvoir adhérer à ce service, vous devez indiquer dans Seller Central les numéros d’enregistrement TVA des États européens dans lesquels le vendeur a ouvert une position fiscale. De plus, si vous vendez des produits avec des taux de TVA spéciaux, vous devez associer les codes fiscaux corrects (CFP) à vos produits.
De cette manière, Amazon pourra calculer la TVA applicable aux ventes et, dans le cas des clients professionnels, émettre des factures pour le compte du vendeur.
Il s’agit clairement d’un excellent service, d’autant plus qu’il est gratuit, il semble évident de l’adopter. Cependant, il y a encore 2 détails à connaître avant d’activer le service de calcul de la TVA…
2.1 Si vous vendez à l’étranger
Avant d’adhérer au service, Amazon vous informe que :
« Les services de calcul de la TVA d’Amazon ne prennent pas en charge les vendeurs qui choisissent de bénéficier de l’exonération accordée aux micro-entreprises »
Par conséquent, si vous restez en dessous de 10 000 € de ventes à l’étranger et que vous avez décidé de ne pas adhérer au OSS, vous ne pourrez pas adhérer au service de calcul de la TVA et de facturation d’Amazon. Sinon, Amazon attribuera la TVA de vos ventes intracommunautaires au pays de destination.
Nous analyserons en détail cette particularité dans l’article de fond sur les Ventes intracommunautaires et introduction de l’OSS
2.2 Si vous êtes en régime forfaitaire
Amazon ne prend pas en compte le régime forfaitaire dans ses calculs de TVA. Par conséquent, si vous avez opté pour ce régime fiscal, vous ne pouvez pas adhérer au service, sinon les factures émises par Amazon seront incorrectes car elles incluront la TVA.
2.3 Champs supplémentaires dans le rapport de TVA
Si vous avez adhéré au service de calcul de la TVA, en plus de l’avantage de ne pas avoir à vous soucier de l’émission des factures, vous disposerez de champs supplémentaires très utiles dans le rapport des Transactions avec TVA.
Parmi ceux-ci, on trouve :
- le pays de juridiction fiscale de la TVA
- le taux de TVA appliqué à chaque transaction
- la présence ou l’absence d’une facture pour chaque commande
- l’indication que la transaction est nationale à l’UE ou une exportation
3. Adhérer au programme paneuropéen
Le programme paneuropéen offre aux vendeurs qui vendent sur les marchés européens d’Amazon la possibilité de stocker leurs produits dans les entrepôts FBA à travers l’Europe. Cela entraîne des avantages en termes de délais de livraison pour le client final et d’économies sur les commissions FBA pour les ventes aux clients étrangers.
Avant d’adhérer à ce programme, il y a 2 aspects très importants à prendre en compte, car s’ils sont négligés, ils peuvent entraîner des conséquences graves, telles que le blocage de votre compte.
3.1 Stockage à l’étranger
La réglementation européenne stipule qu’une entreprise qui stocke ses produits dans un entrepôt, le sien ou celui d’un tiers, sur le territoire d’un autre État européen, doit ouvrir une position fiscale dans cet État.
Cela signifie que si vous souhaitez adhérer au programme paneuropéen, vous devrez vous enregistrer à des fins de TVA dans chaque pays où vos marchandises seront stockées.
3.2 Retours à l’étranger
Il est bon de savoir que, même si vous n’avez pas adhéré au programme paneuropéen et que vous avez expédié vos produits uniquement aux entrepôts FBA en Italie, il est possible que vos produits se retrouvent dans un entrepôt à l’étranger.
Comment ? Prenons un exemple.
Un client allemand achète votre produit, mais ensuite il le retourne. À ce stade, le produit peut se retrouver dans l’entrepôt FBA le plus proche en Allemagne. S’il est toujours vendable, il sera expédié directement depuis l’Allemagne lors de la prochaine commande.
Des cas comme celui-ci se produisent fréquemment, où le vendeur se retrouve avec son compte bloqué pour ne pas avoir fourni d’informations sur l’enregistrement de la TVA dans un pays où un seul produit est en stock.
Pour éviter tout problème lié à la logistique d’Amazon, je vous conseille de veiller à ce que le stockage de vos produits, y compris les retours, ne se fasse que dans des pays où vous avez enregistré fiscalement votre entreprise.
Si vous êtes arrivé jusqu’ici et avez lu l’article en entier, vous savez maintenant comment éviter les erreurs fiscales qui pourraient vous coûter cher.
Vous devez également savoir qu’il existe une manière sûre et testée par des milliers d’utilisateurs de gérer plus efficacement la fiscalité de vos ventes sur Amazon. Il s’agit de la suite ZonWizard, qui automatise l’ensemble des rapports fiscaux que vous devrez fournir à votre expert-comptable.
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Vous pouvez continuer à approfondir ces questions fiscales dans l’article sur les Ventes intracommunautaires et introduction de l’OSS, où nous clarifierons les aspects complexes de la taxation des ventes intracommunautaires.
Nous vous remercions d’avoir lu cet article et espérons qu’il vous sera utile pour votre activité.
Bonne vente !