Il arrive souvent que de nombreux vendeurs européens, confrontés à notre support, montrent des craintes lorsqu’ils prennent leurs premiers pas pour étendre leurs ventes sur Amazon en Amérique du Nord, un marché riche et difficile, lointain mais trop tentant pour ne pas essayer.
Si vous êtes intéressé à connaître les 6 exigences initiales pour évaluer l’entrée sur le marché d’Amazon avec des ventes plus élevées, alors cet article est pour vous.
Chez ZonWizard, nous soutenons également le marché nord-américain et pouvons aider le vendeur Amazon à maximiser les bénéfices et à gérer également la fiscalité pour les ventes réalisées sur les marchés amazon.com, amazon.ca, amazon.com.mx
Quelles sont les obligations fiscales pour vendre sur Amazon Amérique du Nord ?
1. EIN – Numéro d’identification de l’employeur –
La première chose à faire pour vendre en Amérique du Nord est d’obtenir l’EIN, qui est un numéro d’identification fiscale fédérale pour les entreprises, délivré par l’IRS. L’IRS (Internal Revenue Service) est l’agence de collecte des impôts des États-Unis et est l’autorité fiscale nationale des États-Unis qui délivre ce code à 9 chiffres.
En général, vous devez demander un EIN si vous avez des employés, si vous opérez en tant que société ou si vous devez produire des déclarations de revenus spécifiques. Par conséquent, si vous êtes un vendeur de commerce électronique international souhaitant vendre sur des plateformes en ligne aux États-Unis, vous devez obtenir un EIN pour répondre aux exigences fiscales. De plus, ce code est indispensable pour l’importation et le dédouanement de vos marchandises aux États-Unis.
Pour obtenir un EIN, vous pouvez remplir le formulaire SS-4 (Demande de numéro d’identification de l’employeur) fourni par l’IRS et l’envoyer par courrier, télécopie, en ligne ou en appelant directement. L’enregistrement de l’EIN prend de 2 à 4 semaines et pour plus d’informations, vous pouvez visiter et suivre les instructions de l’IRS sur ce lien : lien vers l’IRS. Alternativement, vous pouvez être assisté par votre conseiller fiscal international pour compléter tout l’enregistrement.
2. Nexus
Le « nexus » est le « lien », la connexion significative avec un État américain qui oblige l’entreprise à collecter et à payer la « sales tax » (taxe de vente) dans cet État même.
Il existe trois catégories de Nexus : physique, économique ou de marché, et chaque État décide quels types de nexus appliquer et quels sont les facteurs qui déterminent leur mise en œuvre
2.1 Nexus économique:
Ce type de Nexus prend en compte les seuils de ventes économiques ou un certain nombre de transactions pour évaluer la connexion substantielle entre l’entreprise et l’État. Au cours des dernières années, presque tous les États ont uniformisé le seuil de ventes annuelles à 100 000 $, mais il y a des exceptions.
Par exemple, au Texas, les ventes annuelles sans avoir à enregistrer la taxe de vente sont égales à 500 000 $. Ou pour Hawaï, le seuil est fixé à 100 000 $ de ventes annuelles dans l’État et 200 transactions. Dans ce cas, lorsque vous dépassez l’un des deux paramètres, vous aurez l’obligation d’enregistrer la taxe de vente dans cet État.
2.2 Nexus physique:
Dans ce type de Nexus, les seuils de chiffre d’affaires ou de transactions ne sont pas pris en compte, mais seule l’importance de la présence physique de la marchandise ou de l’entreprise compte. Par exemple, si je stocke la marchandise dans un État qui applique le Nexus physique, je dois m’inscrire pour la taxe de vente.
2.3 Nexus du marché:
Ce type de nexus se produit lorsque les ventes sont effectuées par l’intermédiaire d’une place de marché (telle qu’Amazon ou eBay). Dans les États qui appliquent ce nexus, la responsabilité de la collecte et du paiement de la taxe sur les ventes est attribuée à la place de marché plutôt qu’au vendeur.
3. Sales tax
Si nous avons un nexus dans un certain État, nous devons appliquer et payer la taxe sur les ventes pour les ventes expédiées dans cet État.
La taxe de vente est l’équivalent de la TVA européenne, mais cette taxe sur les ventes varie non seulement au niveau de l’État, mais aussi au niveau local. Ainsi, pour 50 États, nous pourrions avoir 50 taux d’imposition et 50 législations différentes, en plus des particularités que peuvent ajouter les autorités locales. Heureusement, pour les vendeurs Amazon dans de nombreux États, La taxe de vente est l’équivalent de la TVA européenne, mais cette taxe sur les ventes varie non seulement au niveau de l’État, mais aussi au niveau local. Ainsi, pour 50 États, nous pourrions avoir 50 taux d’imposition et 50 législations différentes, en plus des particularités que peuvent ajouter les autorités locales. Heureusement, pour les vendeurs Amazon dans de nombreux États, la législation des facilitateurs de marché a été introduite.
« La législation des facilitateurs de marché est un ensemble de lois qui transfèrent les obligations de collecte et de paiement de la taxe de vente d’un vendeur tiers au facilitateur du marché. En tant que facilitateur du marché, Amazon est désormais responsable du calcul, de la collecte, du paiement et du remboursement de la taxe de vente étatique sur les ventes réalisées par des vendeurs tiers pour les transactions destinées aux États où la législation de collecte par le biais de facilitateurs de marché a été promulguée. Dans certains États, les taxes locales ne sont pas incluses dans la législation des facilitateurs de marché ; Amazon n’est pas responsable de ces taxes. »
En essence, au lieu de collecter la taxe de vente sur les ventes effectuées auprès des clients dans l’État où le nexus du marché est présent, Amazon calcule automatiquement la taxe de vente en fonction du lieu de livraison et la retient pour vous.
Sur ce lien, vous pouvez vérifier pour quels États américains Amazon applique le facilitateur de marché : lien vers Amazon
Malgré cette facilité, il reste quelques situations qui ne sont pas couvertes par le facilitateur de marché, il peut donc être nécessaire d’obtenir un permis de taxe de vente et de déposer les déclarations fiscales de manière indépendante dans certains États.
Par exemple, certains États américains peuvent suivre la législation du nexus physique et si vous envoyez en FBA, Amazon peut déplacer vos produits vers un centre logistique, rendant nécessaire l’enregistrement de la taxe de vente dans cet État (bien que ce soit le marché qui collecte et paie la taxe de vente).
Une autre particularité est que tous les États ne sont pas soumis à la législation du facilitateur de marché et il incombe directement au vendeur de faire la déclaration, sans l’intermédiation du marché. Par conséquent, vous devrez obtenir un permis de taxe de vente, collecter et payer la taxe de vente dans l’État en question.
Étant donné les nombreuses situations à prendre en compte, nous vous recommandons de vous faire guider par un consultant fiscal expert qui pourra vous aider à régulariser votre situation et à effectuer les démarches nécessaires pour votre cas spécifique.
4. Adresse physique
Une fois que vous avez obtenu l’EIN et les autorisations de taxe de vente selon les critères définis précédemment, vous devez disposer d’une adresse physique où recevoir des communications immédiates de la part de l’IRS. Cet organisme envoie des lettres même à l’étranger, mais comme le délai de paiement est de 2 à 3 semaines à partir de l’envoi de la lettre certifiée, il n’est pas garanti que le courrier arrive aussi rapidement.
Si vous faites appel à des consultants fiscaux internationaux (consultez nos offres ici), cette adresse vous sera fournie par les mêmes consultants, qui agiront en tant que représentants fiscaux et vous pourrez recevoir votre courrier à cette adresse, sans retard.
5. Permis de vente et d’importation de produits
Avant d’importer votre marchandise aux États-Unis, il est essentiel de savoir si les produits que vous allez vendre sont soumis à des restrictions ou à des certifications spécifiques pour le marché américain. En particulier, en ce qui concerne les aliments, les compléments alimentaires, les lunettes de soleil ou tout ce qui peut être ingéré ou porté par des personnes et des animaux, ces produits sont soumis à l’inscription auprès de la FDA (Food and Drug Administration), qui est l’agence gouvernementale américaine réglementant les produits alimentaires et pharmaceutiques. Dans ce cas également, il sera nécessaire de faire appel à un conseil spécialisé pour connaître les exigences des produits et obtenir les certifications nécessaires avant l’importation.
Lorsque les envois entrent aux États-Unis et sont évalués à moins de 800 dollars, ils sont considérés comme des « marchandises de faible valeur » et sont exemptés du paiement des droits de douane.
Cette politique est connue sous le nom de « seuil de minimis » et a été établie pour simplifier les envois internationaux de petits biens et réduire la bureaucratie associée au processus douanier pour les importations de faible valeur. En essence, pour les envois aux États-Unis, aucun droit de douane n’est appliqué aux marchandises évaluées à moins de 800 dollars. En vérifiant les droits de douane au moment de l’importation, vous pourrez effectuer des micro-tests de marché sans avoir à payer de droits de douane.
Il est important de se rappeler que cette exonération de droits de douane ne s’applique pas à tous les types de marchandises et qu’il peut y avoir des exceptions ou des restrictions spécifiques pour certains articles. Par conséquent, il est recommandé de vérifier avec votre conseiller fiscal (voir Avask) les politiques douanières et tout impôt supplémentaire avant d’effectuer des envois internationaux aux États-Unis.
6.Que faut-il savoir de plus pour vendre sur Amazon Amérique du Nord ?
6.1 Programme NAF
Grâce au programme NAF « Compte Unifié de l’Amérique du Nord » d’Amazon, les vendeurs peuvent utiliser l’infrastructure d’Amazon aux États-Unis pour stocker des marchandises et bénéficier du service FBA (Fulfillment by Amazon) pour la gestion logistique et l’exécution des commandes. Cela permet de vendre sur les marketplaces d’Amazon au Canada et au Mexique sans avoir besoin d’ouvrir des établissements fiscaux ou des entrepôts dans ces pays.
C’est excellent pour vérifier s’il y a une demande pour votre produit dans la phase initiale de vente dans ces deux pays. Ensuite, en fonction du volume des commandes, vous pouvez évaluer s’il est nécessaire d’ouvrir également des établissements fiscaux dans ces pays et de stocker les produits localement.
6.2 Formulaire 1099-K
Al début de chaque nouvelle année, Amazon fournit à l’IRS et au vendeur le formulaire 1099-K, qui résume toutes les ventes réalisées l’année précédente du 1er janvier au 31 décembre aux États-Unis. Les revenus provenant des paiements par carte de crédit et des services de paiement tiers sont rapportés. Amazon émet le formulaire 1099-K pour les vendeurs qui dépassent certains volumes de transactions et de gains via la plateforme. En 2022, il fallait dépasser 200 transactions ou réaliser des ventes de plus de 20 000 $. À partir de 2023, toutes les activités dépassant 600 $ de chiffre d’affaires sur l’année civile doivent remplir le formulaire pour informer l’IRS des revenus générés sur Amazon.
6.3 Formulaire W-8BEN-E
Ce formulaire de l’IRS est une auto-certification qui démontre que l’entreprise n’est pas résidente fiscale aux États-Unis d’Amérique. Il est important de le remplir correctement car il vous permet d’éviter d’être soumis à la retenue à la source de 30 % sur les paiements reçus de clients américains. Ceci est conforme aux accords bilatéraux entre les pays européens et les États-Unis contre la double imposition.
Vendre sur Amazon USA : Conclusions
Vous venez de découvrir les étapes fondamentales pour démarrer avec succès vos ventes sur Amazon en Amérique du Nord ! Grâce à cet article, vous disposez désormais des connaissances nécessaires pour naviguer dans le monde complexe de la fiscalité et des réglementations américaines.
Jusqu’à présent, vous avez appris comment obtenir l’EIN, comment gérer le Nexus et la Taxe de Vente de manière efficace, comment assurer une adresse physique fiable et comment relever les défis liés aux certifications des produits. De plus, vous avez découvert que vous pouvez tirer parti du programme NAF d’Amazon pour vendre au Mexique et au Canada sans complications supplémentaires et quels documents présenter pour effectuer votre déclaration de ventes aux États-Unis : le formulaire 1099-K et le W-8BEN-E.
Désormais, la peur de l’inconnu ne vous empêche plus de conquérir de nouveaux marchés et vous pourrez exploiter au maximum les possibilités du marché le plus riche d’Amazon.
Contactez-nous à l’adresse e-mail support@zonwizard.com si vous avez des doutes sur la marche à suivre ou si vous souhaitez notre assistance pour entamer cette nouvelle aventure.
L’équipe de ZonWizard est là pour faciliter l’expansion de votre entreprise également sur Amazon en Amérique du Nord, grâce à notre gamme de services innovants et à nos partenaires internationaux !
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