Enfin, le guide opérationnelle pour la remplissage du registre des recettes. Indispensable pour tous les vendeurs italiens qui vendent des produits sur Amazon.Vous comprendrez comment rédiger ce document parfaitement en effectuant les bons traitements.Vous découvrirez également l’outil utilisé par des milliers de vendeurs pour automatiser le remplissage du registre et ne plus commettre d’erreurs.
Si vous n’avez pas encore une compréhension claire des critères fiscaux de la vente sur Amazon, assurez-vous également de lire l’article sur Comment éviter les erreurs fiscales sur Amazon. Vous trouverez plus d’informations sur le sujet dans le guide sur les Ventes intracommunautaires et l’introduction du guichet unique OSS.
Commençons tout de suite.
1. Qu’est-ce que le registre des recettes ?
Le registre des recettes est un document comptable obligatoire pour toutes les activités exemptes de facturation. Donc, si vous êtes un vendeur sur Amazon, vous avez également l’obligation d’enregistrer vos recettes quotidiennes.
Vous devrez présenter ce document à votre comptable et il servira de base pour déterminer la TVA due à l’État italien lors des déclarations mensuelles ou trimestrielles.
1.1 En-tête
Le registre des recettes doit être intitulé avec vos données d’entreprise et être divisé par mois. Une ligne doit être présente pour chaque jour du mois, et le montant encaissé chaque jour doit être saisi. Le même montant doit être réparti dans différentes colonnes en fonction du taux de TVA appliqué et du type d’opération.
2. Exemple pratique de remplissage
2.1 De quels rapports Amazon tirer les données ?
Comme expliqué en détail dans le guide intitulé Comment éviter les erreurs fiscales sur Amazon, pour les informations fiscales, nous utilisons le rapport des transactions avec TVA téléchargeable mois par mois depuis Seller Central.
Vous pouvez accéder au rapport via le chemin suivant :
Rapport > Logistique Amazon > Rapport des transactions avec TVA d’Amazon
Le rapport est disponible que vous utilisiez le service de logistique Amazon FBA ou FBM. Il est fourni au format .CSV ou .TXT, et pour le lire confortablement, il est conseillé d’importer ces données dans un tableur.
Une fois importé, vous verrez la liste de toutes les transactions liées à vos ventes et retours.
Si vous utilisez le service de facturation Amazon (voir le guide sur Comment éviter les erreurs fiscales sur Amazon pour plus de détails), certaines colonnes préremplies seront disponibles pour vous permettre de simplifier la procédure.
Maintenant que nous avons les bonnes données, nous devons effectuer certaines opérations pour construire un registre des recettes qui ne contient pas de doublons et qui comporte les bonnes entrées.
2.2 Exclure les commandes facturées
Dans le registre des recettes, les commandes pour lesquelles une facture ou un avoir ont été émis doivent être exclues. Par conséquent, la première étape consiste à identifier les commandes facturées et les retours pour lesquels un avoir a été émis et à les supprimer de la liste. Pour les identifier, vous pouvez vous référer au numéro de commande (colonne « TRANSACTION_EVENT_ID »).
Si vous avez adhéré au service de facturation d’Amazon, il vous suffira de rechercher dans la colonne « BUYER_VAT_NUMBER » les numéros de TVA qui ne sont présents que pour les commandes de clients professionnels, et de supprimer les lignes correspondantes.
2.3 Déterminer la juridiction territoriale de la TVA pour chaque transaction
Ensuite, vous devrez déterminer la juridiction territoriale de chaque transaction en fonction de :
- pays de départ (« SALE_DEPART_COUNTRY »)
- pays de destination (« SALE_ARRIVAL_COUNTRY »)
- vos positions fiscales ouvertes en Europe
- l’adhésion ou non au OSS
Si vous avez adhéré au service de calcul de la TVA d’Amazon, vous trouverez cette information dans la colonne « TAXABLE_JURISDICTION ».
Si vous n’avez de position fiscale que dans un pays européen, que vous n’avez pas adhéré à l’OSS et que vous êtes en dessous du seuil de 10 000 € pour les ventes intracommunautaires, la juridiction territoriale de la TVA des transactions sera le pays de départ. Dans les autres cas, vous êtes obligé de payer la TVA à l’arrivée, donc la juridiction territoriale sera le pays de destination.
Si vous souhaitez approfondir ce point, revenez au guide sur les </ span>Ventes intracommunautaires et introduction du guichet unique OSS.
2.4 Déterminer le taux de TVA pour chaque transaction
Passons maintenant à la définition du taux de TVA associé à chaque transaction en fonction de :
- pays de juridiction fiscale
- type de produit (taux standard ou réduit)
- taux pour l’expédition (identique à celui du produit ou standard)
Dans ce cas également, si vous avez adhéré au service de calcul de la TVA d’Amazon, vous trouverez l’information déjà renseignée dans la colonne « PRICE_OF_ITEMS_VAT_RATE_PERCENT » pour le produit et dans la colonne « SHIP_CHARGE_VAT_RATE_PERCENT » pour l’expédition.
Sinon, vous devrez attribuer le taux de TVA que le pays de juridiction a fixé pour la catégorie du produit. Par exemple, pour un produit alimentaire générique vendu en Espagne, le taux est de 10 %.
Avant de continuer avec le guide, assurez-vous de ne pas manquer les articles d’approfondissement sur les dernières nouveautés du monde Amazon par des experts du secteur, en vous inscrivant à la newsletter ZonWizard
2.5 Convertir tous les montants en euros
Si vous vendez sur Amazon.co.uk, Amazon.pl, Amazon.se ou Amazon.com.tr, vous devrez également convertir tous les montants (« TOTAL_ACTIVITY_VALUE_AMT_VAT_INCL ») des transactions effectuées sur ce marketplace de la monnaie locale en euros.
Cette opération peut être effectuée au taux de change quotidien de chaque transaction ou au taux de change moyen pour toutes les transactions du mois.
2.6 Recettes avec juridiction étrangère
Idéalement, toutes les ventes avec une juridiction étrangère devraient être facturées, y compris celles destinées à des clients privés. Dans la pratique, cela n’est souvent pas possible, c’est pourquoi on opte pour leur enregistrement dans les recettes.
Les montants des recettes avec une juridiction étrangère doivent donc être saisis dans une colonne spécifique pour chaque pays, indiquant la juridiction et le taux de TVA appliqué.
Nous vous recommandons également de diviser davantage les ventes relevant de la déclaration OSS des ventes avec TVA à payer par déclaration normale dans le pays de juridiction fiscale. Cette distinction peut être faite très simplement. La vente est attribuée à l’OSS si elle est intra-communautaire, c’est-à-dire si le pays de destination est différent du pays de départ.
2.7 Additionner les totaux quotidiens
À ce stade, nous pouvons calculer les totaux quotidiens des recettes.
Pour ce faire, nous devrons regrouper et additionner les montants (tous en euros !) en fonction de la date (« TRANSACTION_COMPLETE_DATE »), de la juridiction, du taux de TVA et de l’OSS que nous avons déterminés précédemment.
En suivant les indications décrites ci-dessus, vous devriez parvenir à un registre tabulaire structuré de la sorte.
Taux de TVA 21%
date | Juridiction IT Taux de TVA 22% |
Juridiction IT Taux de TVA 10% |
Juridiction FR Taux de TVA 20% |
OSS BE Taux de TVA 21% |
… | … | … | … | … |
10/09/2019 | 100,00 € | 30,00 € | 40,00 € | 10,00 € |
11/09/2019 | 50,00 € | 0,00 € | 25,00 € | 10,00 € |
… | … | … | … | … |
2.8 Déduire la TVA
Enfin, une fois que vous aurez tous les totaux quotidiens, vous devrez calculer les totaux globaux et déduire la TVA pour chaque colonne.
Voyons comment déduire la TVA.
Brut = somme de tous les totaux quotidiens
Net = Brut / (1 + taux/100)
TVA = Brut – Net
Juridiction IT Taux de TVA 22% |
Juridiction IT Taux de TVA 10% |
Juridiction FR Taux de TVA 20% |
OSS BE Taux de TVA 21% |
|
Brut | 1000,00 € | 500,00 € | 250,00 € | 50,00 € |
Net | 819,67 € | 454,54 € | 200,00 € | 41
,32 € |
TVA | 180,33 € | 45,46 € | 50,00 € | 8,68 € |
3. Comment automatiser le remplissage du registre des recettes ?
Si vous êtes arrivé jusqu’ici, vous disposez de toutes les informations pour remplir le registre des recettes de vos ventes sur Amazon.
En lisant également l’article Comment éviter les erreurs fiscales sur Amazon et le guide sur Ventes intracommunautaires et l’introduction du guichet unique OSS , vous aurez une vue d’ensemble complète pour gérer la fiscalité de votre activité sur Amazon.
Si, en revanche, la gestion fiscale continue de vous donner mal à la tête et que vous préférez consacrer votre temps à la croissance de votre activité sur Amazon, sachez qu’il existe un ensemble d’outils dédiés au remplissage automatique du registre des recettes et des déclarations de TVA-OSS pour tous les pays européens. Nous parlons du logiciel ZonWizard.
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Nous vous remercions d’avoir lu cet article et espérons que nos guides vous aideront à clarifier la rédaction des documents fiscaux à fournir à votre conseiller fiscal, ainsi qu’à vous soutenir dans la fiscalité de votre activité sur Amazon.
Nous nous retrouverons dans le prochain article et vous souhaitons de bonnes ventes !